• CityLife Immobilier
Paris 2 - Montorgueil
Menu

Mentions légales

Nom commercial : Paris 2 - Montorgueil
Raison sociale : Arnauld Bégel Immobilier
SIREN : 795066133,
RCS : Paris 795 066 133
SARL au capital de : 5000€
Adresse du siège social : 65 rue Montmartre, 75002, Paris, France
Téléphone : 0171182052
Adresse mail : [protected email address]
Numéro de déclaration de TVA : FR33795066133
Le titre professionnel d'agent immobilier est régi par la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 (dite "loi Hoguet") et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972
Carte professionnelle n° : 7501 2016 000 015 497 délivrée par la CCI de Paris Ile de France , Centre des Formalités des Professions Immobilières 35 boulevard du Port CAP Cergy Bâtiment C1 CS 20209 95031 CERGY PONTOISE cedex
Caisse garantie transaction : Caisse de Crédit Mutuel Paris 1-2 Louvre Montorgueil, 28 rue Etienne Marcel 75002 Paris
Montant Garantie financière transaction : 110000€
Barèmes d'honoraires : honoraires

La société Arnauld Bégel Immobilier ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de ses honoraires.
En cas de litige avec la société Arnauld Bégel Immobilier relatif à l'exécution d'un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de saisir le médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation : en attente de désignation.
Médiateur : GIE Immomédiateurs, 55 avenue Marceau 75116 PARIS, [protected email address]
Le présent site est édité par :Arnauld Bégel Immobilier au capital de 5000€,
dont le siège social est situé : 65 rue Montmartre 75002 Paris,
Tél : 0171182052.
Directeur de la publication : Begel Arnauld
Responsable de la rédaction : Begel Arnauld

INFORMATIONS RELATIVES À L'HÉBERGEUR :

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix, FRANCE
Tel : +33 (0)899 701 761
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

INFORMATIONS TECHNIQUES :

Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.

INFORMATIONS

Paris 2 - Montorgueil fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs, exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délai par Paris 2 - Montorgueil.
Pour ce faire, vous pouvez contacter notre agence [protected email address]
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par l’agence Paris 2 - Montorgueil. Celle‐ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d'agent immobilier est régie par la loi 70‐9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET.
La société CITYLIFE L’IMMOBILIER ne saurait en conséquence être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l'inexactitude que pourraient contenir les informations relatives aux biens à louer ou à vendre figurant sur le présent site.

SERVICES COMPLÉMENTAIRES

Les partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, qualité que Paris 2 - Montorgueil ainsi que CITYLIFE L’IMMOBILIER, sociétés juridiquement indépendantes, ne peuvent toutefois garantir.
Paris 2 - Montorgueil ni CITYLIFE L’IMMOBILIER ne pourront être tenues responsables, à raison de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site, services qu'elles ne proposent pas à la vente, ou à raison d'un quelconque manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires.
En cas de litige avec l’agence Paris 2 - Montorgueil relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur agréé pour le secteur immobilier : en attente de désignation.

LIENS

Certains liens hypertextes présents sur le site https://paris2montorgueil.citylife.fr/ vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par Paris 2 - Montorgueil ni par CITYLIFE L’IMMOBILIER de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. La société Paris 2 - Montorgueil ainsi que la société CITYLIFE L’IMMOBILIER ne pourront être tenues responsables à raison du contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Elles ne pourront pas plus être tenues pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas garantis.

MENTIONS LÉGALES

Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante.
Si l'utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers ou des informations autres que sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par l'agence CITYLIFE IMMOBILIER dont il dépend géographiquement ou dont il est déjà client ou par l'agence mandatée pour la vente ou la location du bien objet de l'annonce ou par l'agence du Réseau CITYLIFE IMMOBILIER concernée par sa demande.
Les informations nominatives communiquées à l’agence Paris 2 - Montorgueil par les utilisateurs du site https://paris2montorgueil.citylife.fr/ par l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à l’agence destinataire. Elles ne sont communiquées qu'à des tiers autorisés, pour satisfaire à des obligations légales et règlementaires.
Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès de l'agence qui traite les informations qu'il a communiquées.
Si l'utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, l'agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence.
Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, l'agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en adressant un courrier auprès de l'agence qui a collecté les données communiquées par l'utilisateur.

ADRESSES IP :

Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d'abus, afin de répondre aux demandes d'informations des autorités compétentes.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

L'intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores...) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de CITYLIFE L’IMMOBILIER.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de CITYLIFE L’IMMOBILIER est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom CITYLIFE L’IMMOBILIE ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de CITYLIFE L’IMMOBILIER.

LOI APPLICABLE :

Le contenu du présent site est soumis au droit français. CITYLIFE L’IMMOBILIER et Paris 2 - Montorgueil se réservent le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

© 2024 CityLife design by drimlike
Prendre RDV